Le reconditionné, c’est bon pour le pouvoir d’achat, l’emploi et la planète. ♻️📱Près d’un smartphone sur cinq vendu en France est aujourd’hui reconditionné. Une filière […]
Lire la suiteCatégorie : Assemblée Nationale questions écrites
Adaptation des périodes de chasse lors des épisodes de canicule
J’avais interrogé, il y a quelques semaines, la ministre de la Transition écologique sur la nécessité d’adapter les périodes de chasse lors des épisodes de […]
Lire la suiteQuestion écrite n° 17074 – Diagnostic préimplantatoire des aneuploïdies : quelle évolution ?
Rubrique : BioéthiqueMinistère interrogé : Santé, familles, autonomie et personnes handicapéesMinistère attributaire : Santé, familles, autonomie et personnes handicapées Question publiée au JO le 21 […]
Lire la suiteQuestion écrite n° 16629 – Évolution de la rémunération pour copie privée et filière du reconditionnement
Rubrique : Développement durableMinistère interrogé : CultureMinistère attributaire : Culture Question publiée au JO le :7 juillet 2026 page 6156 Mme Carole Guillerm appelle l’attention […]
Lire la suiteQuestion écrite n° 16613 : Adaptation des périodes de chasse lors des épisodes de canicule
Rubrique : Chasse et pêcheMinistère interrogé : Transition écologique, biodiversité et négociations internationalesMinistère attributaire : Transition écologique Question publiée au JO le 7 juiller 2026 […]
Lire la suiteQuestion au gouvernement n° 795 – Avenir de l’ONERA à Châtillon : gouvernance, valorisation foncière et calendrier
Rubrique : UrbanismeMinistère interrogé : Armées et anciens combattantsMinistère attributaire : Armées et anciens combattants Question publiée au JO le : 23 juin 2026 J’ai […]
Lire la suiteQuestion écrite n° 16215 : Régime fiscal des indemnités de licenciement des contractuels et agents publics
Rubrique : Fonctionnaires et agents publicsMinistère interrogé : Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numériqueMinistère attributaire : Action et comptes publics Question publiée au JO […]
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